BNB Concept sombre avec nonante employés à bord
Le fabricant de mouvements horlogers BNB à Duillier (Vaud) fait faillite, laissant des salaires impayés. Colère

Après avoir licencié 60 salariés en novembre dernier, BNB Concept met la clef sous la porte. 90 autres employés se retrouvent au chômage. L'entreprise laisse un à trois mois d'arriérés de salaire derrière elle. Les travailleurs qui ont été congédiés en novembre n'ont pas droit aux indemnités de chômage pendant leur délai de congé et n'ont pas reçu de salaire. Ils se retrouvent sans rien. Une fois de plus, les employés et la collectivité paient pour les «risques d'entreprise». L'accompagnement d'Unia a permis de limiter les dégâts.

«Le patron a sauvé sa peau au lieu de payer les salaires!» La réaction de nombreux employés était vive à la sortie de la «séance d'information» donnée par la direction de BNP Concept jeudi dernier, confirmant la faillite du fabricant de mouvements horlogers situé à Duillier près de Nyon. Le directeur et principal actionnaire, Mathias Buttet, a annoncé qu'il avait réglé à la dernière minute les arriérés de charges sociales d'un montant de plus d'un million de francs qu'il avait prélevées tout le long de l'année sur les salaires des employés sans le verser aux caisses. Une malversation passible de poursuites pénales pour lui. En revanche, le patron ne s'est acquitté ni des paies de décembre et de janvier, ni des heures supplémentaires et vacances, laissant 150 employés sans le sou. 60 d'entre eux avaient déjà été licenciés en novembre. Ces derniers risquent de perdre intégralement leurs salaires correspondant aux délais de congé de décembre, voire janvier et février pour certains (car la caisse d'insolvabilité du chômage ne couvre que les jours travaillés). Les 90 autres travailleurs, concernés par la faillite, verront leurs salaires pris en charge par la caisse chômage. Pour eux, c'est la collectivité qui paiera une partie des pots cassés. Unia suit toute l'affaire de près depuis le mois de novembre.

13ème salaire arraché
Lundi dernier, le tribunal d'arrondissement de La Côte s'apprêtait à prononcer la faillite à l'heure où nous mettions sous presse. L'entreprise, qui a démarré sur les chapeaux de roue en 2004, était trop endettée pour intéresser un éventuel repreneur. Les turpitudes de la crise ont eu raison de la gestion hasardeuse de la société. Une firme pourtant considérée comme l'une des plus innovatrices de l'horlogerie ces 20 dernières années.
La semaine précédant la faillite, une équipe de salariés était mobilisée par la direction pour vendre une partie du matériel et des stocks afin d'éponger les dettes. A la suite d'une manifestation organisée par Unia et la commission du personnel devant l'entreprise vendredi passé - à laquelle a participé une trentaine d'employés - l'entreprise a annoncé qu'elle allait s'acquitter du 13ème salaire de l'ensemble des employés. «Cela montre une fois de plus que la mobilisation paie», constate Yves Defferard, responsable de l'industrie à Unia Vaud.

Vendre en secret
En revanche, les mois de salaires en souffrance restaient impayés lundi après-midi. Les produits de la vente des stocks n'auraient-ils pas permis d'honorer ces salaires? L'entrepreneur aurait-t-il préféré rembourser d'autres créanciers ou clients, comme les banques, notamment à travers la Holding de la société, BNB Holding, ceci pour ne pas se «griller» auprès d'eux lors de futures affaires? Parce que si l'entreprise est en faillite, le patron ne l'est pas nécessairement! Les spéculations allaient ainsi bon train ces derniers jours. Car la direction avait refusé aux représentants du personnel la possibilité de consulter les comptes relatifs à la vente des stocks et des machines.

D'abord les banques!
Le temps était pourtant compté: une fois la faillite prononcée, les banques deviennent «créanciers privilégiés» et passent donc avant les salariés. Dans ce cas précis, c'est parce que l'entreprise a fait signer à ses employés un document de «cessation de créances» de leurs salaires en faveur des banques. L'employeur leur avait expliqué que s'ils ne s'y pliaient pas, ils ne recevraient pas leur paie! «Dans ce genre de situations, les employés devraient informer le syndicat pour entreprendre une action collective. D'autres solutions sont possibles», indique Yves Defferrard.
Unia continuera malgré tout à s'engager pour récupérer les salaires des employés. Le syndicat a obtenu une place au sein de la commission de surveillance de l'Office des poursuites et faillites chargée de l'affaire.

Christophe Koessler

 


Surveillez votre employeur!

En ces temps de faillite à répétitions, l'on n'est jamais trop prudent! La mauvaise habitude qu'ont certains patrons de prélever les charges sociales sur les salaires des employés sans les verser aux caisses (délit d'ordre pénal), et de ne pas payer les derniers mois de salaires avant une faillite prévisible, rend la vigilance de mise. Pour limiter les dégâts pour les travailleurs, Unia conseille aux employés de se renseigner sur la situation financière de leur entreprise. Ceci par deux biais: demander un extrait de poursuites de l'entreprise auprès de l'Office des poursuites et faillites cantonal, et vérifier auprès des caisses sociales que les charges (cotisations AVS, chômage, etc) ont bien été payées. Si un employé constate que les poursuites engagées à l'égard de son entreprise sont importantes et/ou que des charges sociales n'ont pas été versées, il doit sans tarder alerter le syndicat. «Car plus on réagit tôt, plus la possibilité de récupérer des arriérés de salaire et de sauver des emplois est grande», témoigne Yves Defferard, responsable de l'industrie à Unia Vaud.

CK

 


 

Edition n° 4 du 27 janvier 2010

 
Imprimer l'article
 
Haut de la page